Congé formation professionnelle au titre de l’année scolaire 2009-2010

Saisie des demandes : du jeudi 23 octobre au jeudi 20 novembre 2008 inclus (www.ac-aix-marseille.fr).
Modalités d’inscription et conditions d’attribution : cf. BA n° 437 du 13 octobre 2008.

Affectation sur poste adapté

Les personnels qui demandent un poste adapté doivent rencontrer les médecins de prévention du Rectorat. Les rendez-vous sont à prendre auprès du secrétariat du service de médecine de prévention : 04.42.95.29.38.
Transmission des demandes : les candidatures (dossier administratif en deux exemplaires) sont à adresser par voie hiérarchique à la DIPE pour le mercredi 12 novembre 2008, délai de rigueur, et un exemplaire du dossier administratif accompagné du dossier médical est à transmettre au service de santé et social (à l’attention des médecins de prévention) pour le vendredi 19 décembre 2008, délai de rigueur.
Procédure de dépôt de demande de poste adapté ou d’aménagement du poste pour la rentrée 2009-2010 : cf. BA n° 437 du 13 octobre 2008.

Validation de services auxiliaires pour la retraite

Dépôt de la demande :
-  Agents titularisés avant le 1er janvier 2004 : le 31 décembre 2008.
-  Agents titularisés depuis le 1er janvier 2004 : demander la validation des services effectués en tant que non titulaire dans un délai de deux ans suivant la titularisation.
Modalités : cf. BA spécial n° 203 du 13 octobre 2007.

Rappel concours 2009

-  Inscription du jeudi 11 septembre au mardi 21 octobre 2008 avant 17 heures.
-  Confirmation : du jeudi 30 octobre 2008 à partir de 12 heures au jeudi 13 novembre 2008 avant 17 heures.

Demande de CPA au titre de l’année scolaire 2009-2010
-  5 décembre 2008 : date limite de dépôt auprès des chefs d’établissement.
-  12 décembre 2008 : date limite de réception des demandes au rectorat, revêtues du visa du chef d’établissement.
Conditions et modalités : cf. BA n° 438 du 20 octobre 2008.

Exercice de fonctions à temps partiel au tire de l’année scolaire 2009-2010

Dépôt des demandes auprès des chefs d’établissement : 5 décembre 2008.
Réception des demandes au rectorat : vendredi 12 décembre 2008.
-  Pour le temps partiel sur autorisation : au rectorat à la DOS pour les personnels enseignants exerçant en lycée ainsi que pour les documentalistes, les personnels d’éducation et d’orientation, aux IA, DOS pour les personnels enseignants exerçant en collège.
-  Pour le temps partiel de droit : au rectorat, à la DIPE et aux DOS (copie).
Conditions et modalités : cf. BA n° 438 du 20 octobre 2008.

Frais de transport des personnels enseignants : services partagés

Les personnels enseignants titulaires, auxiliaires ou contractuels assurant un complément de service dans un ou plusieurs établissements publics de second degré situés dans des communes non limitrophes peuvent prétendre à la prise en charge de leurs frais de transport sur la base du tarif SNCF 2e classe.
Adresser un dossier complet en double exemplaire au rectorat : Division Financière – Bureau des frais de déplacement.
Modalités, calendrier de transmission : cf. BA n° 438 du 20 octobre 2008.