Opération "Grains de sable" : mode d’emploi

Voir le mode d’emploi national : cliquer ici

La lutte contre la calamiteuse réforme Collège 2016 se poursuit établissement par établissement avec l’opération GrainS de Sable. Notre objectif reste l’abrogation des textes réglementaires, arrêté et circulaire d’application, qui décrivent la réforme. Si le Ministère s’obstine, il faut avoir conscience que la mise en oeuvre de la réforme est impossible sans une participation active des équipes (répartition des heures d’EPI et d’AP, détermination des contenus et de leur progressivité sur les cycles...). C’est pourquoi, retarder et empêcher la mise en oeuvre de la réforme établissement par établissement peut contraindre le ministère à renoncer à préparer la rentrée scolaire 2016 avec les nouvelles grilles horaires et proroger les grilles horaires actuelles. Collège 2016 serait abrogée de fait.

Au niveau de l’établissement, les Assemblées Générales permettront de déterminer les modalités d’action, y compris le recours à la grève, qui réuniront le plus grand nombre de collègues dans l’action. Toute action militante collective permettant de signifier à l’administration notre refus de la réforme a le soutien du SNES-FSU : lecture d’une motion puis départ collectif, salve de questions, résistance passive ou active, investissement collectif d’une réunion ou d’un conseil pédagogique (voir le post-scriptum en bas de page), grève du zèle, banderole déployée sur l’établissement, adresse aux parents...

L’intersyndicale appelle à ne pas se porter volontaires pour les formations anticipées destinées au petit nombre de collègues qui seraient ensuite les relais de l’administration auprès de leurs pairs. Cette modalité est sans conséquence pour les collègues.

L’intersyndicale appelle à refuser collectivement de participer à toutes les réunions organisées en dehors des heures de cours et qui ont un ordre du jour relatif à la réforme : conseil pédagogique, conseil école-collège, réunions diverses...

Dans les différentes situations, quels sont les risques encourus ?

Si ces réunions sont organisées au titre du rattrapage de la journée de solidarité (lundi de Pentecôte), alors il faudra s’inquiéter du devenir des dispositifs habituels, par exemple les Journées Portes ouvertes, et faire préciser qu’elles deviennent de facto facultatives. L’arrêté du 4 novembre 2005 (cliquer ici) et la circulaire n° 2005-182 du 7 novembre 2005 (cliquer ici) précisent que les équipes doivent être consultées sur l’organisation de ce rattrapage. On utilisera cette possibilité pour revendiquer un vote en CA et exiger que les rattrapages aient lieu le plus tard possible dans l’année. L’absence à ces rattrapages peut se solder au pire par un retrait de salaire d’un trentième, opportunité dont les personnels de direction auront d’autant plus de mal à se saisir que le boycott sera massif.

Si ces réunions sont organisées au titre des deux demi-journées annoncées dans le calendrier scolaire comme susceptibles d’être utilisées pour "des temps de réflexion et de formation proposée par les autorités académiques" (voir l’arrêté du 16 avril 2015 fixant le calendrier scolaire en cliquant ici), l’intersyndicale appelle à décliner ces propositions et à refuser collectivement d’y participer. L’absence à ces réunions peut se solder au pire par un retrait de salaire d’un trentième, opportunité dont les personnels de direction auront d’autant plus de mal à se saisir que le boycott sera massif. Il faut noter que depuis l’invention d’une deuxième journée de prérentrée par Claude Allège en 1999, cette disposition était tombée en désuétude du fait de la résistance des équipes, sans avoir donné lieu à des retraits de salaires là où les équipes ont boycotté les réunions organisées à ce titre.

Si ces réunions sont organisées sur le temps de classe par banalisation d’une demi-journée, alors la première stratégie consiste à refuser d’y participer et à demander à prendre vos élèves normalement, avec l’appui des parents d’élèves sur ce point. L’absence à ces réunions peut se solder au pire par un retrait de salaire d’un trentième, opportunité dont les personnels de direction auront d’autant plus de mal à se saisir que le boycott sera massif. En cas de demi-journée banalisée, les collègues qui n’ont pas cours ne sont pas susceptibles d’être victimes d’un retrait de salaire pour service non-fait. Les collègues qui se trouveraient normalement à leur poste de travail aux horaires inscrits à l’emploi du temps, ayant fait régulièrement l’appel, auraient des arguments à opposer en Tribunal Administratif en cas de retrait de salaire d’un trentième pour service non-fait, étant entendu que le Rectorat demande aux établissements d’assurer l’accueil des élèves en parallèle de la tenue de la réunion.

En REP+, on pourra faire remarquer que le travail en équipe reconnu par la pondération est à ce jour toujours prioritairement destiné à la mise en place et au bon déroulement de l’année scolaire en cours. La circulaire du 6 juin 2014 (cliquer ici) permet de démontrer que le temps dégagé par la pondération ne peut servir à mettre en place la réforme du collège : "Ces textes prévoient, en Rep+, un dispositif de pondération des heures d’enseignement des enseignants du second degré reconnaissant le temps consacré au travail en équipe nécessaire à l’organisation de la prise en charge des besoins particuliers des élèves qui y sont scolarisés, aux actions correspondantes ainsi qu’aux relations avec les parents d’élèves et à la formation. Chaque heure assurée dans ces établissements est décomptée pour la valeur d’1,1 heure pour le calcul de ses maxima de service. Sans avoir vocation à se traduire par une comptabilisation, ce dispositif vise à favoriser le travail en équipe de classe ou disciplinaire, en équipe pluri-professionnelle (conseillers principaux d’éducation, conseillers d’orientation psychologues, documentalistes, assistants d’éducation ou pédagogiques, assistants sociaux, personnels infirmiers, médecins notamment) mais également les rencontres de travail entre les deux degrés, notamment dans le cadre du conseil école-collège et des rencontres avec des partenaires."La pondération REP+ ne visant qu’à "favoriser le travail en équipe" et n’ayant pas "vocation à se traduire par une comptabilisation", une absence à une réunion organisée dans ce cadre-là ne devrait pas réglementairement donner lieu à un retrait de salaire pour service non-fait.

Si ces réunions sont organisées en dehors des heures de cours, le soir, le samedi matin ou le mercredi après-midi, en dehors des plages banalisées, du rattrapage du lundi de Pentecôte ou des 2 demi-journées prévues au calendrier scolaire, tout retrait de salaire pour service non-fait n’est pas réglementaire.

Des actions militantes collectives alternatives

Dans tous les cas où ces actions de boycott ne recueillent pas l’assentiment d’une majorité de collègues, alors les collègues pourront s’accorder en Assemblée Générale d’établissement sur une attitude de résistance passive consistant à se rendre à la réunion sans y participer pour autant, ou sur une attitude de résistance active, consistant à empêcher le bon déroulement de la réunion.

Toute action militante collective permettant de signifier à l’administration notre refus de la réforme a le soutien du SNES-FSU : lecture d’une motion puis départ collectif, salve de questions, résistance passive ou active, investissement collectif dans une réunion ou d’un conseil pédagogique, grève du zèle, banderole déployée sur l’établissement, adresse aux parents...

Nous appelons donc à réunir des Assemblées Générales et des heures d’information syndicale dans chaque établissement pour organiser la réponse collective, tout au long du mois de novembre et en particulier le mercredi 18 novembre au matin.

En cas de pression excessive de la part des chefs d’établissement ou des inspecteurs, nous appelons les collègues à débrayer immédiatement et à se mettre en grève.

Dans tous les cas, n’oubliez pas d’informer la section académique par un mail ou un appel téléphonique. Avec votre accord, nous relaierons la mobilisation sur notre site et sur les réseaux sociaux afin d’en assurer la visibilité et l’efficacité !

S3aix@snes.edu

Tous les après-midi : 04 91 13 62 81/82/84

Mode d’emploi national de l’opération nationale :cliquer ici

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Article antérieur sur cette question (mi-septembre 2015)

Opération #grainSdesable :

Le SNES-FSU appelle à boycotter les formations organisées en dehors du temps de cours, en particulier celles qui sont organisées pendant les vacances scolaires. Il appelle aussi à boycotter toutes les réunions qui sont organisées dans l’établissement dans le but d’anticiper, préparer ou expérimenter la réforme, les EPI ou l’AP.
Avant chacune d’elle, nous appelons à réunir une AG syndicale pour convaincre le plus grand nombre de boycotter la réunion. Si elle a lieu en dehors des heures de cours, personne ne s’y rend. Si elle a lieu pendant les heures de cours, informons l’administration que nous prendrons nos élèves normalement.

Nous ne sommes pas tenus de répondre à une convocation. Il ne peut y avoir de retrait de salaire pour service non fait qu’en cas d’ordre de mission. Seul le recteur est habilité à nous adresser un ordre de mission. Dans ce cas-là, nous appelons les collègues à obtempérer à l’ordre de mission en se rendant à la réunion, mais à rester muets, à ne pas entrer dans le travail proposé par l’administration ou à détourner la réunion vers d’autres sujets qui sont sans rapport avec la réforme ou ont un intérêt immédiat pour les collègues.

On pourra explorer plusieurs voies :

  • 1 : Boycotter par principe : n’accepter aucune formation pendant les vacances et/ ou le mercredi après-midi.
  • 2 : Boycotter pour l’espoir : ne participer à aucune formation, quelle qu’elle soit, tant que la lutte contre la réforme perdure.
  • 3 : Boycotter par zèle : participer aux réunions, en lisant une déclaration, puis attendre que ça passe, sans rien dire, ni s’engager.

L’intersyndicale nationale reprend ces appels : "Elles refusent de s’associer à la mise en œuvre des plans de formation à la réforme. Elles engagent les collègues à refuser toute anticipation de mise en œuvre de la réforme sous quelque forme que ce soit, et en particulier à ne pas se porter volontaires pour les groupes de travail ou les formations."

Manifestation nationale à Paris samedi 10 octobre 2015 : Dans l’unité, avec les syndicats, les associations de spécialistes, les parents, les simples citoyens


La réforme du collège, majoritairement contestée, a du mal à convaincre parents et enseignants.

Un pas de plus vient d’être franchi : une formation de 2 jours est organisée les 2 premiers jours des vacances scolaire de la Toussaint (indemnisés 50€/jour) :

« Les enseignants volontaires, formés pendant ces 2 jours auront la mission de former leurs collègues dans le cadre de 3 journées supplémentaires consacrés à la nouvelle organisation du collège.

Le Snes est opposé à cette démarche et appelle tous les collègues à BOYCOTTER majoritairement cette formation.

Outre le caractère provoquant de l’indemnisation ridicule pour des cadres de la fonction publique, c’est une porte ouverte à d’autres initiatives sur le temps des vacances.

rappelons que la formation continue, ce n’est pas obligatoire :cliquer ici

La réforme du collège, NON c’est NON !!!