Dans le 3.1 Fonctions exercées de la circulaire du 5 juin 2019 sur la gestion des AESH indique : Les missions que peuvent se voir confier les AESH sont précisées par la circulaire du 3 mai 2017 susvisée. Les agents ne doivent pas se voir confier par les services académiques, par les écoles ou les établissements des tâches ne figurant pas dans les textes qui leur sont applicables.
Précision : Aucun personnel de direction ne peut obliger un AESH à effectuer des tâches qui n’ont aucun lien avec ses missions. Si vous constatez ce problème dans votre établissement, avertissez le SNES Aix-Marseille.
Dans le 3.4 Temps et quotité de service de la circulaire du 5 juin 2019 sur la gestion des AESH indique :
Les missions des AESH s’exercent dans le cadre de la durée annuelle de travail fixée en référence à la durée légale, soit 1 607 heures pour un temps complet. Les AESH peuvent être engagés à temps complet ou à temps incomplet.
Le temps de service est calculé en multipliant la durée de service d’accompagnement hebdomadaire attendue de l’AESH par 41 semaines. Ce temps de service inclut l’ensemble des activités réalisées par l’AESH au titre du plein exercice de ses missions :
- l’accompagnement du ou des élèves ;
- les activités préparatoires connexes pendant ou hors la période scolaire ;
- les réunions et formations suivies pendant et hors temps scolaire.
Dès lors que l’AESH est amené à suivre des formations longues en dehors de la période scolaire, il est préconisé que l’employeur prévoit dans le contrat, pour la période concernée, un nombre de semaines supérieur à 41, dans la limite de 45 semaines.
Les semaines en sus des 36 semaines de temps scolaire permettent de tenir compte des missions que l’AESH effectue en lien avec l’exercice de ses fonctions en dehors du temps scolaire. Le temps d’accompagnement de ou des élèves ne peut être lissé sur la période de référence des 41 semaines.
Dès lors, le temps de service hebdomadaire d’accompagnement du ou des élèves sert de référence pour la détermination du temps de service.
Comme précisé à la section 2.6.1. de la présente circulaire, la quotité travaillée de l’agent est calculée selon la formule suivante :
Quotité travaillée = (temps de service hebdomadaire d’accompagnement x nombre de semaines compris en 41 et 45) / 1 607 heures
De plus, les AESH ont le fractionnement des jours de congés. (précision ici)
| Temps d’accompagnement hebdomadaire | Temps de travail annuel sur 41 semaines | Quotité travaillé donc de rémunération |
|---|---|---|
| 32h | 32h*41=1312h | 1312/1607 = 81,6% |
| 24h | 24h*41=984h | 984/1607 = 61,2% |
| 21h | 21h*41=861h | 861/1607 = 53,6% |
| Temps d’accompagnement hebdomadaire | Temps de travail annuel sur 45 semaines | Quotité travaillé donc de rémunération |
|---|---|---|
| 32h | 32h*45=1440h | 1440/1607 = 89,6% |
| 24h | 24h*45=1080h | 1080/1607 = 67,2% |
| 21h | 21h*45=945h | 945/1607 = 58,8% |
Précisions :
- Les 5 (ou 9) semaines en plus de 36 semaines du temps scolaire servent à rémunérer le travail invisible lié aux missions de l’AESH. Elles n’obligent pas l’AESH à faire un travail administratif ou autre qui n’auraient pas un lien direct avec ses missions dans l’établissement hors du temps scolaire.
- Si votre contrat indique 32h, 21h ou 24h hebdomadaire, on ne peut pas vous imposer de faire 1312h, 984h ou 861h sur les 36 semaines. Le temps d’accompagnement de ou des élèves ne peut être lissé sur la période de référence des 41 semaines.
- Attention à la confusion entre le temps d’accompagnement et le temps de service pour les AESH.
Le temps de service est annualisé et sert pour le calcul de la rémunération
Le temps d’accompagnement est fixé en nombre d’heure par semaine pour 36 semaines.